| Conditions Générales d'utilisation de homologay.com |
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L'utilisation de ce site implique la pleine et entière acceptation des Conditions Générales d'Utilisation suivantes. Si vous refusez ces Conditions Générales d'Utilisation, merci de quitter ce site immédiatement. Ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les pages du site homologay.com auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et homologay.com . Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de homologay.com et du Membre relatifs à leur objet. Article 0. PREAMBULE homologay.com est un service de rencontres entre particuliers accessible via Internet. Certaines rubriques et services du service homologay.com sont accessibles gratuitement, d'autres sont payantes. La consultation ou l'utilisation d'un ou plusieurs services de homologay.com impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes par le Membre. En cochant la case désignant la phrase "J'ai lu et j'accepte les Conditions Générales d'Utilisation" (située au bas de la page de l'inscription pour la valider), le Membre reconnaît qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Ces Conditions Générales d'Utilisation peuvent être mises à jour ou modifiées sans avertissement préalable. Nous vous encourageons donc à vérifier la plus récente version en ligne sur le site. Votre présence sur le site vaut acceptation de toute révision ou modification. Conditions Générales d'Utilisation révisées en date du 10 janvier 2004. Article 1. DEFINITIONS Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante: - homologay.com désigne le site de rencontres décrit en préambule. Certains services du site homologay.com sont accessibles gratuitement et d'autres sont payants par les Membres. - MEMBRE désigne l'utilisateur du site homologay.com qui s'est inscrit pour consulter le site et accéder à ses différents services. Article 2. ACCÈS ET INSCRIPTION A homologay.com Accès au site
Les
mineurs ne sont pas admis sur homologay.com .Votre présence
sur le site implique que vous ayez l'âge légal de la majorité selon
la législation en vigueur dans votre pays ainsi que les pleines
capacités mentales pour utiliser homologay.com Inscription au site Pour accéder à certains services du site, vous devez devenir Membre et donc, fournir des informations personnelles. Vous vous engagez à fournir des informations valides et complètes. Le Membre s'engage à informer le site sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et le cas échéant à procéder lui-même auxdites modifications, dans la rubrique "Profil" du site. En outre, si le membre a subi un changement important de situation, il s'oblige, afin de ne pas induire les autres membres en erreur, à procéder aux changements ou à la radiation qui s'imposent. En prenant cet engagement, les membres participent au maintien d'une grande qualité de service. Si, pour quelque raison que ce soit, nous pensons que les informations que vous avez fournies ne sont pas valides et complètes, nous nous réservons le droit de vous interdire l'accès à certaines parties du site. Dans de telles circonstances, nous pouvons aussi mettre un terme ou suspendre votre inscription ou abonnement sans aucun préavis. Sécurité Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, le Membre se crée un compte doté d'un identifiant (pseudo) et d'un mot de passe. Ces informations permettent au membre d'accéder à tous les services réservées aux "Membres". Vous êtes responsable de la sécurité de votre propre mot de passe. homologay.com pourrait vous demander de changer votre mot de passe, à sa discrétion, sans forcément vous en fournir la raison. En aucun cas homologay.com ne saurait être tenu responsable de la perte de ses identifiants et/ou mots de passe par le Membre. Dans le cas où un Membre diffuserait ou utiliserait ces éléments de façon contraire à leur destination, homologay.com se réserve le droit de résilier le compte du Membre sans préavis. Le Membre sera seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte, qu'elles soient frauduleuses ou non. Il garantit homologay.com contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, homologay.com ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, homologay.com n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement homologay.com . Par ailleurs, il est strictement interdit d'utiliser ou de transmettre les outils à votre disposition dans le but de compromettre la sécurité du site, de manipuler les ressources du système ou le droit d'accès au réseau Internet, de chercher à deviner les mots de passe, de pirater ou d'espionner le réseau sans autorisation. Les membres et visiteurs de homologay.com sont tenus, sur demande, d'avoir un rôle actif dans la prévention face au piratage informatique. Article 3. UTILISATION DE homologay.com Cadre d'utilisation Une fois inscrit, le
Membre bénéficiera d'un accès aux services gratuits
disponibles sur homologay.com . Il est autorisé à accéder à ces
services sur un simple ordinateur, non commercial, pour une utilisation
uniquement privée. Marques commerciales, droits d'auteur (copyright) et propriété intellectuelle Ce site et tout ce qu'il contient, les marques commerciales ou toutes composantes ou secrets commerciaux et autres droits de propriété, les images, déposées ou non, les noms ou services appartenant à homologay.com ou à d'autres entités, sont protégés par copyright. homologay.com respecte les droits de propriété intellectuelle et demande à ses utilisateurs d'en faire autant. A ce titre, aucune partie du site ne peut être reproduite, publiée, copiée, enregistrée, postée, transmise, diffusée ou distribuée de quelque manière que ce soit, à moins d' une autorisation spécifique d'un représentant de homologay.com dûment autorisé. Utiliser tout ou partie du site sur un autre site Internet, un réseau informatique ou tout autre medium, est interdit. Décomposer, inverser, désassembler ou copier et/ou lire le code utilisé par les logiciels du site dans le but d'examiner, de copier ou de créer des produits dérivés, basés en tout ou partie sur les logiciels du site, est formellement interdit. Utilisation du contenu par homologay.com homologay.comconsidérera tout contenu que vous envoyez sur le site, quelle qu'en soit la teneur, comme étant disponible pour sa propre utilisation, sans aucune obligation, d'aucune sorte, pour et envers vous. Vous acceptez que les contributions que vous envoyez sur le site ne vous donnent droit à aucune compensation et donne droit à homologay.com de les utiliser de quelque manière que ce soit, incluant des droits de reproduction, de transmissions, de modifications, de distribution ou toute autre exploitation dans la limite autorisée par la loi. En ajoutant votre photo personnelle sur votre fiche, vous acceptez qu'elle soit publiée sur le site. Vous autorisez également sa publication chez les partenaires de homologay.com , dans les mailings destinés aux membres et lorsque les membres envoient des fiches à l'extérieur de la communauté. Certaines informations ou certains contenus que les Membres peuvent fournir à titre facultatif sont susceptibles, sous la responsabilité du Membre concerné, de révéler son origine ethnique, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, le Membre concerné consent expressément au traitement de ces données par homologay.com et en prend la responsabilité exclusive. Tout Membre peut demander à tout moment que les informations les concernant ne soient plus diffusées par homologay.com dans ces rubriques. Le cas échéant, ils assument seuls les conséquences de la cessation de la diffusion des informations les concernant et ne peuvent réclamer à homologay.comle remboursement des sommes versées en contrepartie de la diffusion d'informations les concernant dans ces rubriques. Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à homologay.com les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement au traitement de ses données par homologay.com . Il est par ailleurs exclusivement responsable à l'égard de homologay.com de cet ami et des tiers, des conséquences de la transmission à homologay.comde ses coordonnées. Avertissement concernant les autres sites Le site contient des liens vers d'autres sites sur Internet et diffuse des publicités pour des contenus qu'il ne maîtrise pas: vidéos, publicités, photos... Vous comprenez et acceptez que homologay.com ne puisse être tenu responsable du contenu ou de l'aspect de ces sites et de ces éléments non hébergés par homologay.com. Avertissement concernant les rencontres entre membres homologay.comvous demande de ne jamais divulguer d'informations personnelles, telles que votre véritable nom, votre adresse postale ou électronique, votre numéro de téléphone, aux autres membres de homologay.com , qui pourraient leur permettre de vous identifier en dehors du site. Si de telles informations devaient se trouver sur votre fiche personnelle ou votre message vocal, homologay.comse réserve le droit de les effacer, sans avertissement préalable. En cas de récidive, homologay.com pourrait expulser les contrevenants sans aucun avertissement. homologay.com décline toute responsabilité concernant les rencontres entre membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation de son site et de ses services. homologay.com conseille à ses membres de prendre toutes les précautions nécessaires lorsqu'ils rencontrent d'autres personnes pour la première fois. Par exemple, il est recommandé d'entrer en contact avec une personne pour la première fois dans un lieu public (café, restaurant,…). Nous suggérons également que vous préveniez un(e) ami(e) proche si vous décidez de faire cette rencontre en privé. Article 4. TARIFS ET MODALITÉS DE PAIEMENT
L'accès
aux services GOLD implique le paiement d'un abonnement pour une durée variable
stipulée sur le site. Article 5. VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DU MEMBRE homologay.coma fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) et est en cours d'agrément. homologay.com s'engage à respecter et protéger votre vie privée. Notre équipe s'efforce de maintenir de hauts standards de protection de la vie privée des utilisateurs du site. Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Contenus diffusés par homologay.com Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le homologay.com sont la propriété intellectuelle de homologay.com et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de homologay.com, sous peine de poursuites judiciaires. Les droits d'utilisation concédés par homologay.com au Membre sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, Cd-rom,…) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à homologay.com. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de homologay.com. Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site homologay.com, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site homologay.com. Contenus diffusés par les Membres homologay.com bénéficie d'une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les Membres aux fins de diffusion sur le site homologay.com . Cette licence comprend notamment le droit pour homologay.com de reproduire et de représenter les contenus émis par le Membre (informations, images, vidéos,…), sur tout ou partie du site homologay.com et/ou dans les mailings de homologay.com . Cette licence permet enfin à homologay.com de modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du site homologay.com et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques. Le Membre s'interdit de copier, reproduire, ou utiliser les contenus relatifs aux autres Membres autrement que pour les stricts besoins d'utilisation des services à des fins personnelles et privées. Article 7. RÉSILIATION Chaque Membre peut résilier son inscription à homologay.com à tout moment et sans motif dans la rubrique du site homologay.com dédiée à cet effet. Le crédit du compte d'un Membre au moment de la résiliation de son adhésion à homologay.com ne lui est pas remboursé. Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement par le Membre aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, homologay.com se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du Membre sans préavis ni remboursement et/ou d'engager des poursuites judiciaires à son encontre. Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par homologay.comen réparation du préjudice subi du fait de tels manquements. Par ailleurs, homologay.com se réserve le droit de désactiver les comptes des membres qui n'ont pas utilisé le service durant une période supérieure ou égale à 6 mois à compter de la date de la dernière connexion au service homologay.com . Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration d'un délai de 6 mois suivant la résiliation du compte du Membre. Article 8. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE Informations et contenus fournis par les Membres Les informations fournies par un Membre à homologay.com doivent être exactes et conformes à la réalité. homologay.com ne peut être tenu responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les Membres ou les visiteurs du site. Dans le cas où la responsabilité de homologay.com serait recherchée à raison d'un manquement par un Membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces Conditions Générales d'Utilisation, ce dernier s'engage à garantir homologay.com contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge. Fonctionnement du site homologay.com et des services Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services téléphoniques par Audiotel ou SMS et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données. Dans ces conditions, homologay.com ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu ou la présentation. Dans la mesure du possible, homologay.com informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. De même, homologay.com ne saurait également être tenu responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site homologay.com imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès Internet du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à homologay.com. Liens externes Le site homologay.com peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où homologay.comne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation ou l'utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation. Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur le site homologay.com, le résultat de celle-ci amenait le Membre à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre ou les contenus constituent une violation de la législation, le Membre est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée. Limitation de responsabilité En toute hypothèse, la responsabilité globale de homologay.com est limitée au montant effectivement versé par le Membre pour la prestation faisant l'objet d'un manquement. homologay.com ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le Membre et notamment des pertes de données ou d'enregistrements effectués par le Membre. Article 9. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Les tribunaux de Paris seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation et ses conséquences. Article 10. QUI SOMMES-NOUS ? homologay.comest la propriété exclusive de ePartners SARL, dont le siège social est basé 21 Boulevard Garibaldi, 75015 Paris. Le directeur de la publication du site homologay.com est Monsieur Olivier Siroux. Pour toute question, commentaire ou autre, écrivez-nous à l'adresse suivante : serviceclient@homologay.com Politique de confidentialité 1. Quelle sorte d'informations recueillons-nous ? Informations personnelles vous concernant Les informations personnelles recueillies par notre site peuvent inclure votre nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations concernant votre carte de crédit, informations d'ordre physique (photographie, vidéo, annonce vocale), informations sur vos valeurs personnelles, vos centres d'intérêt, informations sur vos habitudes d'achat ou de consommation de divers produits ou services. Informations personnelles concernant d'autres personnes Dans certains cas, des informations personnelles concernant d'autres personnes que vous peuvent être recueillies, comme leur nom et adresse électronique lorsque vous les parrainez. Informations non personnelles Certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur (Internet Explorer, Netscape, Opéra,…), le type de système utilisé (Windows XP, Mac Os, Linux,...), l'adresse IP de l'ordinateur ou l'ISP (fournisseur d'accès Internet). Informations extérieures homologay.compeut parfois compiler des informations internes avec des informations externes au site, pour améliorer les produits ou services commerciaux qui vous sont proposés. Si vous préférez ne pas recevoir ces offres, veuillez décocher les cases correspondantes dans la partie " Mon Profil " du site. 2. Utilisation des cookies homologay.comest susceptible d'utiliser des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation de homologay.comafin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. Un cookie est un fichier, envoyé par un serveur et archivé par votre ordinateur lorsque vous visitez des sites Internet ou utilisez certaines options sur ces sites. Les cookies sont utilisés sur beaucoup de sites Internet pour vous identifier lors de vos visites. Si vous retournez sur un site déjà visité le cookie vous reconnaît, ce qui lui permet d'identifier votre nom de membre, de reconnaître votre mot de passe, ou d'afficher un contenu que vous auriez vous-même configuré… Si vous ne voulez pas recevoir de cookie, vous avez la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de votre logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "Vos traces" du site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr Malheureusement, si vous refusez de recevoir des cookies, l'accès à certains sites et à certains services ne sera que partiel, voire impossible. 3. Quand et pourquoi recueillons-nous des informations personnelles à votre sujet ? Les informations personnelles vous concernant peuvent être recueillies lorsque vous vous enregistrez comme membre, que vous participez à un concours, répondez à un sondage, souscrivez à l'un de nos services, exprimez votre opinion sur un salon, dialoguez grâce au chat... Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour pouvoir recevoir certains produits, accéder à certains services ou participer aux activités diverses. 4. Qui a accès à ces informations ? Protection des informations recueillies sur notre site Les informations recueillies à votre sujet sont exclusivement utilisées pour vous offrir différents services. Elles sont protégées aussi bien en ligne que hors ligne. Les numéros de carte de crédit sont protégés par un cryptage très élevé et le système de protection des donnés privées de notre partenaire bancaire. Notre serveur est conçu pour protéger le site du piratage informatique. Seuls certains de nos employés ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Les informations personnelles fournies lors de votre inscription qui ne constituent pas vos annonces et votre présentation ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées sans votre consentement. Informations partagées avec les partenaires et annonceurs. homologay.com peut parfois partager des informations sociodémographiques non nominatives avec des partenaires sélectionnés pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe,…). Cependant, nous ne leur transmettons jamais d'informations qui leur permettraient de vous identifier (nom, adresse, numéro de carte de crédit,…). Les informations composant vos annonces et votre présentation sont accessibles sur le site web homologay.com, par e-mail (newsletters), SMS ou service Audiotel. En outre, elles sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par homologay.com, par le biais de newsletters ou de sites Web tiers, afin d'accroître vos chances de rencontres en faisant la promotion de vos annonces et présentation. Informations recueillies par les autres sites Notre site contient des liens vers d'autres sites dont la politique de confidentialité peut différer de la nôtre. Nous vous conseillons de consulter la politique de confidentialité des autres sites car nous ne pouvons pas contrôler les informations soumises ou recueillies par ces sites. Il peut arriver que nous proposions des contenus, tels que concours ou promotions, qui soient fournis ou sponsorisés par de tierces personnes. Dans ce cas, ces tierces personnes peuvent obtenir des informations personnelles vous concernant, mais uniquement si vous les fournissez volontairement en participant à ces divers évènements. homologay.com n'a aucun contrôle sur l'utilisation qui sera faite de ces informations par lesdites tierces personnes. 5. Droit d'accès et de rectification Pour modifier les informations que vous avez fournies sur le site, allez dans la section "Mon Profil" à l'aide de vos identifiants personnels (login + mot de passe que vous avez vous-même choisis lors de votre inscription). Vous pouvez modifier ces informations de manière simple et instantanée, autant de fois que vous le souhaitez, dans le respect de nos Conditions Générales d'Utilisation. Chaque Membre peut accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels (login + mot de passe), par mail à privacy@homologay.com ou en dernier ressort par courrier à ePartners SARL, "droit d'accès base de données membres", 21 boulevard Garibaldi 75015 Paris. En cas de perte de ses identifiants, le membre pourra les recevoir par email, à l'adresse email initialement fournie ou dernièrement fournie en cas de modification intervenue depuis l'inscription (dernière adresse email enregistrée dans notre base de données). Enfin, chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir et, ultérieurement, à ne plus recevoir, la newsletter, les SMS et les Emails d'offres promotionnelles du site ou de ses partenaires. Pour ce faire, veuillez décocher les cases correspondantes dans la partie "Mes Alertes" du site Règles de conduite sur le chat, les salons et autres parties du site Lorsque vous utilisez ce site, vous devez vous comporter en adulte responsable. Vous êtes autorisé à utiliser le site dans un contexte légal uniquement. Vous êtes responsable de l'information que vous divulguez sur vous-même ou toute autre personne sur le site. Vous comprenez et acceptez que les informations et les opinions exprimées dans le chat, les salons ou partout ailleurs sur le site ne sont pas forcément celles de homologay.com , de ses employés, associés, partenaires ou annonceurs. Vous comprenez et reconnaissez que toutes les contributions postées ou transmises sur le site (exceptées celles de homologay.com elle-même) sont sous la responsabilité exclusive de l'expéditeur. Tous les efforts possibles sont fait par homologay.com pour superviser les contributions des membres ou autres visiteurs. À tout moment, homologay.com se réserve le droit exclusif d'effacer ou modifier tout contenu jugé déplaisant, sans avertissement préalable, incluant les Profils des membres. Cependant, homologay.com ne peut être tenu responsable de tout contenu déplaisant qui aurait échappé à sa vigilance et pourrait apparaître sur le site.
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